Comment passer à la 6e République ?

La 5ème République est bien mourante,elle n'est que sous assistance respiratoire,et ce n'est pas en la maintenant en survie que nous lui rendront service bien au contraire.

Il est absolument nécessaire de passer à la 6ème République.

mais,pas seulement changer certains points de la défunte 5ème République et garder ceux qui nous intéresse ,comme le préconise Royal qui veut toujours avoir les prérogatives des précédents présidents;elle veut le changement de la République uniquement si cela lui est favorable et elle ne regarde pas si ce serait bon ou pas pour les français.

La GAUCHE OUVRIERE ET CHRETIENNE est depuis le début pour la 6ème République(voir nos idées) et il n'ya pas que Bayrou et un peu Royal qui veulent changer de République mais Marie-Georges Buffet est ,elle aussi,favorable à la 6ème République.

Le Président de la G.O.C.

Comment passer à la 6e République ? PAR LE GROUPE "ACTUALITÉS" DE LA C6R-PARIS

On peut être sceptique à l’égard des propositions de changement de République et de Constitution. On peut, au contraire, en être un fervent partisan. Dans les deux cas, une même interrogation revient souvent : comment, concrètement, passer de la 5e à la 6e République ? Juridiquement, on peut imaginer plusieurs scénarios de passage à la 6e République. Mais, au-delà de la technique, l’essentiel est de réunir les conditions politiques. LES SOLUTIONS JURIDIQUES Scénario 1 - Révision-abrogation : voter une loi de révision constitutionnelle selon les règles en vigueur aujourd’hui. On utiliserait la procédure de révision de la Constitution de 1958 prévue à l’article 89 ou, quoique contesté (voir l’encadré ci-dessous), le référendum direct de l’article 11. Mais, au lieu de seulement modifier le texte de 1958, celui-ci serait abrogé et remplacé par un nouveau texte constitutionnel, celui de la 6e République. Le contenu d’une révision est en effet parfaitement libre : il n’y a aucun contrôle juridictionnel sur les lois de révision. Le Conseil constitutionnel l’a affirmé sans ambiguïté en 2003 à propos de la décentralisation : "le Conseil constitutionnel ne tient (...) d’aucune (...) disposition de la Constitution le pouvoir de statuer sur une révision constitutionnelle". En somme, dans la Constitution de 1958, tout est révisable ! Le problème de la révision constitutionnelle sous la 5e République La révision constitutionnelle est actuellement prévue par l’article 89. Principal inconvénient : après l’initiative prise par le 1er ministre et le Président, les deux chambres doivent se mettre d’accord, à la virgule près, sur un même texte. Après quoi, la ratification se fait soit par le Congrès (réunion des deux chambres) à la majorité des 3/5e, soit par référendum. À supposer qu’une majorité se dégage à l’Assemblée nationale en faveur d’une nouvelle République, le Sénat disposerait donc d’un droit de veto juridiquement insurmontable. C’est d’ailleurs pour contourner l’opposition du Sénat qu’en 1962 et 1969 de Gaulle a choisi une autre procédure pour réviser la Constitution, celle du référendum direct de l’article 11 (sans passer par les chambres). Violation évidente de sa Constitution : ce référendum est prévu pour voter des lois ordinaires (celles que vote le Parlement tous les jours), non des lois de révision constitutionnelle ! Au total, la 5e République offre le choix entre se soumettre au bon-vouloir d’un Sénat conservateur ou passer outre en violant la Constitution ! À noter que, sous la 6e République que propose la C6R, un projet ou une proposition de révision qui se heurterait au blocage du Sénat pourrait être adopté en lecture définitive par l’Assemblée nationale. Dans ce cas, le texte serait obligatoirement soumis à référendum. Scénario 2 - Révision-dérogation : utiliser les règles actuelles pour établir une procédure spéciale de révision permettant expressément l’élaboration d’une nouvelle Constitution. Comme dans le scénario 1, on réviserait la Constitution de 1958, mais ce ne serait qu’une première étape, préalable à l’établissement d’un nouveau texte. Cette "révision de la procédure de révision" aurait plusieurs avantages : ▪ Clarté et transparence : le principe d’un changement de République serait posé et annoncé. ▪ Liberté de définition de la procédure constituante : elle prendrait la forme, par exemple, de l’élection d’une assemblée constituante, chargée d’établir un projet dans un certain délai, après divers mécanismes de consultation et de participation des citoyens. Ce projet serait ensuite ratifié par référendum. ▪ Garantie démocratique : la loi constitutionnelle pourrait aussi garantir quelques principes de fond, qui s’imposeraient au pouvoir constituant (préservation de la séparation des pouvoirs, du suffrage universel etc.). ▪ Précédent historique : c’est selon une procédure comparable, quoique moins démocratique , que l’on est passé de la 4ème à la 5ème République (loi constitutionnelle du 3 juin 1958). Scénario 3 - Révision-novation : lancer un processus constituant indépendant des procédures actuelles de révision (élection spéciale d’une assemblée chargée de rédiger un projet, transformation d’élections législatives en élection constituante, référendum d’approbation etc.). Certes, au regard de l’actuelle Constitution, ce serait juridiquement irrégulier. Mais doit-on à jamais avoir les mains liées par l’actuel régime, que précisément l’on souhaite dépasser ? La plupart des changements institutionnels en France ont eu lieu par abrogation de fait des textes constitutionnels existants. Aucune solution n’est parfaite, tout simplement car il n’existe pas de « mode d’emploi » pour changer de Constitution. Mais il n’y a pas non plus d’obstacle technique insurmontable : ce qui compte avant tout, c’est l’existence d’une volonté politique. LES CONDITIONS POLITIQUES Une révolution constitutionnelle en marche Vouloir changer de République est-il utopique, naïf, inaccessible, comme on nous le dit parfois ? La naïveté est plutôt du côté de ceux qui tout en glosant sur la "crise du politique" contribuent à l’entretenir en ne proposant rien de mieux que de petits ajustements à la marge. En réalité, la nécessité de changer d’institutions est ressentie par de nombreux citoyens, qui ne se sentent plus représentés par le système politique. En témoignent la montée de l’abstention, le niveau des partis extrémistes ou encore le fait que toutes les majorités élues depuis 1978 ont été battues aux élections législatives suivantes. Et le débat sur la Constitution européenne a montré que les citoyens pouvaient tout à fait se passionner pour les questions constitutionnelles et institutionnelles, pourtant réputées arides. Du côté des politiques, les choses bougent beaucoup depuis quelques années. Les Verts, les communistes, le parti radical de gauche, de nombreux socialistes sont favorables à une 6e République de type primo-ministériel comme le propose la C6R. Certains, à l’UDF ou une minorité au sein du PS, portent le projet différent (et à nos yeux inadapté) de l’instauration d’un régime présidentiel. D’autres ne vont pas - encore ? - jusqu’à souhaiter un changement de Constitution, mais sont bien conscients que les institutions actuelles sont épuisées : Ségolène Royal s’est engagée à organiser un référendum de révision de la Constitution si elle est élue. Finalement, à la notable exception de l’UMP et de Nicolas Sarkozy, "nous sommes tous d’accord pour faire la révolution, il ne reste qu’à choisir le régime" . Profiter de la campagne électorale 2007 Ne renouvelons pas l’occasion manquée du 21 avril 2002. Passé le choc de la présence de Le Pen au second tour et de la faillite de la gauche, on a en effet oublié l’autre facette du diagnostic, celle de l’effondrement des partis de gouvernement. Au premier tour, l’addition des voix de Chirac et Le Pen n’a représenté que 25,4% des électeurs inscrits (36,6% en ajoutant Jospin). En 1965, de Gaulle et Mitterrand rassemblaient à eux deux 64,1% des inscrits au 1er tour ! Au lendemain de la présidentielle de 2002, le constitutionnaliste et ancien député européen socialiste Olivier Duhamel écrivait : "si nous sommes d’accord pour considérer que la Ve République agonise sous respiration artificielle, deux solutions s’offrent à nous. Soit maintenir la machine à réanimer branchée, en espérant une miraculeuse sortie du coma - cela se produit parfois, au bout de quelques jours, mois, années. Soit abandonner l’acharnement thérapeutique et lui accorder la mort douce qu’elle a bien méritée après tant d’années de bons et loyaux services". C’est la première solution qui a été choisie, et l’on attend encore la sortie du coma... Les échéances électorales de 2007 doivent donc être, enfin, le moment du grand débat institutionnel, sans cesse esquivé et repoussé depuis de trop longues années. La C6R appelle les différents candidats à formuler des propositions à la fois claires et audacieuses :   des propositions claires, car on ne peut pas changer les institutions "en catimini", sans dire explicitement vers "quelle République" on souhaite mener les citoyens. Changer de régime suppose une mobilisation et une approbation populaire beaucoup plus large que lorsqu’il s’agit simplement de voter pour choisir (ou sanctionner) une majorité politique. C’est pourquoi on ne peut adhérer, par exemple, à la démarche de Ségolène Royal lorsqu’elle déclarait l’été dernier "faisons d’abord les choses et nommons-les ensuite. Quand nous aurons accompli cette révolution démocratique et cette réforme institutionnelle, lorsque nous aurons tenu parole, alors nous saurons si nous sommes en train de créer une 6e République" ;   des propositions audacieuses, car la crise des institutions actuelles ne pourra pas être résolue par quelques aménagements marginaux qui aboutiraient à une "5e République bis" ou une "5e République et demie", simple rafistolage du régime actuel. Au-delà du problème (certes crucial) du rôle du Président dans les institutions, le projet de la C6R comporte beaucoup de réformes qui peuvent être proposées dès le lendemain des échéances électorales de 2007 : non cumul des mandats, renforcement du Parlement, élargissement du référendum, réforme de la justice, droit de vote des étrangers, etc. Mobilisons nous pour la 6e République dès maintenant !

PAR LE GROUPE "ACTUALITÉS" DE LA C6R-PARIS

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On peut être sceptique à l’égard des propositions de changement de République et de Constitution. On peut, au contraire, en être un fervent partisan. Dans les deux cas, une même interrogation revient souvent : comment, concrètement, passer de la 5e à la 6e République ? Juridiquement, on peut imaginer plusieurs scénarios de passage à la 6e République. Mais, au-delà de la technique, l’essentiel est de réunir les conditions politiques. LES SOLUTIONS JURIDIQUES Scénario 1 - Révision-abrogation : voter une loi de révision constitutionnelle selon les règles en vigueur aujourd’hui. On utiliserait la procédure de révision de la Constitution de 1958 prévue à l’article 89 ou, quoique contesté (voir l’encadré ci-dessous), le référendum direct de l’article 11. Mais, au lieu de seulement modifier le texte de 1958, celui-ci serait abrogé et remplacé par un nouveau texte constitutionnel, celui de la 6e République. Le contenu d’une révision est en effet parfaitement libre : il n’y a aucun contrôle juridictionnel sur les lois de révision. Le Conseil constitutionnel l’a affirmé sans ambiguïté en 2003 à propos de la décentralisation : "le Conseil constitutionnel ne tient (...) d’aucune (...) disposition de la Constitution le pouvoir de statuer sur une révision constitutionnelle". En somme, dans la Constitution de 1958, tout est révisable ! Le problème de la révision constitutionnelle sous la 5e République La révision constitutionnelle est actuellement prévue par l’article 89. Principal inconvénient : après l’initiative prise par le 1er ministre et le Président, les deux chambres doivent se mettre d’accord, à la virgule près, sur un même texte. Après quoi, la ratification se fait soit par le Congrès (réunion des deux chambres) à la majorité des 3/5e, soit par référendum. À supposer qu’une majorité se dégage à l’Assemblée nationale en faveur d’une nouvelle République, le Sénat disposerait donc d’un droit de veto juridiquement insurmontable. C’est d’ailleurs pour contourner l’opposition du Sénat qu’en 1962 et 1969 de Gaulle a choisi une autre procédure pour réviser la Constitution, celle du référendum direct de l’article 11 (sans passer par les chambres). Violation évidente de sa Constitution : ce référendum est prévu pour voter des lois ordinaires (celles que vote le Parlement tous les jours), non des lois de révision constitutionnelle ! Au total, la 5e République offre le choix entre se soumettre au bon-vouloir d’un Sénat conservateur ou passer outre en violant la Constitution ! À noter que, sous la 6e République que propose la C6R, un projet ou une proposition de révision qui se heurterait au blocage du Sénat pourrait être adopté en lecture définitive par l’Assemblée nationale. Dans ce cas, le texte serait obligatoirement soumis à référendum. Scénario 2 - Révision-dérogation : utiliser les règles actuelles pour établir une procédure spéciale de révision permettant expressément l’élaboration d’une nouvelle Constitution. Comme dans le scénario 1, on réviserait la Constitution de 1958, mais ce ne serait qu’une première étape, préalable à l’établissement d’un nouveau texte. Cette "révision de la procédure de révision" aurait plusieurs avantages : ▪ Clarté et transparence : le principe d’un changement de République serait posé et annoncé. ▪ Liberté de définition de la procédure constituante : elle prendrait la forme, par exemple, de l’élection d’une assemblée constituante, chargée d’établir un projet dans un certain délai, après divers mécanismes de consultation et de participation des citoyens. Ce projet serait ensuite ratifié par référendum. ▪ Garantie démocratique : la loi constitutionnelle pourrait aussi garantir quelques principes de fond, qui s’imposeraient au pouvoir constituant (préservation de la séparation des pouvoirs, du suffrage universel etc.). ▪ Précédent historique : c’est selon une procédure comparable, quoique moins démocratique , que l’on est passé de la 4ème à la 5ème République (loi constitutionnelle du 3 juin 1958). Scénario 3 - Révision-novation : lancer un processus constituant indépendant des procédures actuelles de révision (élection spéciale d’une assemblée chargée de rédiger un projet, transformation d’élections législatives en élection constituante, référendum d’approbation etc.). Certes, au regard de l’actuelle Constitution, ce serait juridiquement irrégulier. Mais doit-on à jamais avoir les mains liées par l’actuel régime, que précisément l’on souhaite dépasser ? La plupart des changements institutionnels en France ont eu lieu par abrogation de fait des textes constitutionnels existants. Aucune solution n’est parfaite, tout simplement car il n’existe pas de « mode d’emploi » pour changer de Constitution. Mais il n’y a pas non plus d’obstacle technique insurmontable : ce qui compte avant tout, c’est l’existence d’une volonté politique. LES CONDITIONS POLITIQUES Une révolution constitutionnelle en marche Vouloir changer de République est-il utopique, naïf, inaccessible, comme on nous le dit parfois ? La naïveté est plutôt du côté de ceux qui tout en glosant sur la "crise du politique" contribuent à l’entretenir en ne proposant rien de mieux que de petits ajustements à la marge. En réalité, la nécessité de changer d’institutions est ressentie par de nombreux citoyens, qui ne se sentent plus représentés par le système politique. En témoignent la montée de l’abstention, le niveau des partis extrémistes ou encore le fait que toutes les majorités élues depuis 1978 ont été battues aux élections législatives suivantes. Et le débat sur la Constitution européenne a montré que les citoyens pouvaient tout à fait se passionner pour les questions constitutionnelles et institutionnelles, pourtant réputées arides. Du côté des politiques, les choses bougent beaucoup depuis quelques années. Les Verts, les communistes, le parti radical de gauche, de nombreux socialistes sont favorables à une 6e République de type primo-ministériel comme le propose la C6R. Certains, à l’UDF ou une minorité au sein du PS, portent le projet différent (et à nos yeux inadapté) de l’instauration d’un régime présidentiel. D’autres ne vont pas - encore ? - jusqu’à souhaiter un changement de Constitution, mais sont bien conscients que les institutions actuelles sont épuisées : Ségolène Royal s’est engagée à organiser un référendum de révision de la Constitution si elle est élue. Finalement, à la notable exception de l’UMP et de Nicolas Sarkozy, "nous sommes tous d’accord pour faire la révolution, il ne reste qu’à choisir le régime" pour reprendre une formule lancée il y a quelques mois par Arnaud Montebourg. Profiter de la campagne électorale 2007 Ne renouvelons pas l’occasion manquée du 21 avril 2002. Passé le choc de la présence de Le Pen au second tour et de la faillite de la gauche, on a en effet oublié l’autre facette du diagnostic, celle de l’effondrement des partis de gouvernement. Au premier tour, l’addition des voix de Chirac et Le Pen n’a représenté que 25,4% des électeurs inscrits (36,6% en ajoutant Jospin). En 1965, de Gaulle et Mitterrand rassemblaient à eux deux 64,1% des inscrits au 1er tour ! Au lendemain de la présidentielle de 2002, le constitutionnaliste et ancien député européen socialiste Olivier Duhamel écrivait : "si nous sommes d’accord pour considérer que la Ve République agonise sous respiration artificielle, deux solutions s’offrent à nous. Soit maintenir la machine à réanimer branchée, en espérant une miraculeuse sortie du coma - cela se produit parfois, au bout de quelques jours, mois, années. Soit abandonner l’acharnement thérapeutique et lui accorder la mort douce qu’elle a bien méritée après tant d’années de bons et loyaux services". C’est la première solution qui a été choisie, et l’on attend encore la sortie du coma... Les échéances électorales de 2007 doivent donc être, enfin, le moment du grand débat institutionnel, sans cesse esquivé et repoussé depuis de trop longues années. La C6R appelle les différents candidats à formuler des propositions à la fois claires et audacieuses :   des propositions claires, car on ne peut pas changer les institutions "en catimini", sans dire explicitement vers "quelle République" on souhaite mener les citoyens. Changer de régime suppose une mobilisation et une approbation populaire beaucoup plus large que lorsqu’il s’agit simplement de voter pour choisir (ou sanctionner) une majorité politique. C’est pourquoi on ne peut adhérer, par exemple, à la démarche de Ségolène Royal lorsqu’elle déclarait l’été dernier "faisons d’abord les choses et nommons-les ensuite. Quand nous aurons accompli cette révolution démocratique et cette réforme institutionnelle, lorsque nous aurons tenu parole, alors nous saurons si nous sommes en train de créer une 6e République" ;   des propositions audacieuses, car la crise des institutions actuelles ne pourra pas être résolue par quelques aménagements marginaux qui aboutiraient à une "5e République bis" ou une "5e République et demie", simple rafistolage du régime actuel. Au-delà du problème (certes crucial) du rôle du Président dans les institutions, le projet de la C6R comporte beaucoup de réformes qui peuvent être proposées dès le lendemain des échéances électorales de 2007 : non cumul des mandats, renforcement du Parlement, élargissement du référendum, réforme de la justice, droit de vote des étrangers, etc. Mobilisons nous pour la 6e République dès maintenant !